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Le site chienapoil.fr est édité par M. Nicolas Dupuis, auto‑entrepreneur — SIRET 823 415 682 00017.
Contact : contact@chienapoil.fr — Adresse : 1 Impasse de la Garenne, 16240 Brettes, France.
Responsable de la publication : Nicolas Dupuis. Créateur : Nicolas Dupuis.
Webmaster : à compléter.
Hébergeur : o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont‑Ferrand, France.

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Droit applicable

Les présentes sont régies par le droit français. Les juridictions compétentes sont celles du ressort de l’adresse de l’éditeur. Langue : français.

Textes de référence

  • Loi n° 78‑17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
  • RGPD (UE) 2016/679
  • Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 (LCEN)

Lexique

Propriétaire : responsable du contenu/activité.
Responsable de la publication : chargé de l’éditorial.
Webmaster : maintenance technique.
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Utilisateur : internaute.
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